8 d. ago Loi Duplomb : Macron promulgue le texte après la censure partielle du Conseil constitutionnel

Le président souhaitait promulguer rapidement la loi Duplomb, après la décision des « Sages » qui ont censuré la réintroduction d’un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, mais validé la construction de « mégabassines » ou l’agrandissement de bâtiments d’élevages.

Politics

8 d. ago France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel

France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel  Le Temps

Politics

9 d. ago Loi Duplomb : Emmanuel Macron promulgue le texte après la censure partielle du Conseil constitutionnel

La loi ne contient plus la réintroduction d’un pesticide de la famille des néonicotinoïdes. Mais Laurent Duplomb, le sénateur qui a porté la proposition, n’a pas exclu un nouveau texte pour réintroduire l’acétamipride, en tenant compte cette fois des critères imposés par les sages.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : la Confédération paysanne salue la censure partielle, la FNSEA demande déjà un nouveau texte

Après la décision du Conseil constitutionnel d’écarter l’article sur les néonicotinoïdes, le 7 août, la FNSEA et la Coordination rurale, syndicats majoritaires chez les agriculteurs, disent leur inquiétude pour plusieurs filières – betteraves, noisettes, pommes, poires.

Politics

1 week ago Censure partielle de la loi Duplomb : « C’est une décision historique et un sacré message envoyé au législateur »

Le Conseil constitutionnel a retoqué, jeudi 7 août, l’article le plus contesté du texte, qui prévoyait la réintroduction d’un pesticide interdit depuis 2018, au nom de la Charte de l’Environnement qui garantit le « droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé ». Décryptage avec Arnaud Gossement, avocat spécialiste de l’environnement.

Science

1 week ago Censure partielle de la loi Duplomb : trois questions qui se posent après la décision du Conseil constitutionnel

Censure partielle de la loi Duplomb : trois questions qui se posent après la décision du Conseil constitutionnel  France Info

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1 week ago Loi Duplomb : la censure partielle du Conseil constitutionnel n’éteint pas la bataille politique

Le droit à vivre dans un environnement sain, au cœur de la Charte de l’environnement, a été invoqué par l’institution de la rue de Montpensier pour retoquer l’article le plus emblématique sur les néonicotinoïdes. Un camouflet pour l’exécutif qui peine à résoudre la crise agricole.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : une censure partielle qui ne satisfait pleinement aucun camp

Les Sages ont censure la reintroduction de l'acetamipride mais ils ont valide l'essentiel des mesures allegeant les contraintes sur l'agriculture. La loi sera promulguee rapidement, dit l'Elysee.

Economics

1 week ago Loi Duplomb : une censure partielle qui ne satisfait pleinement aucun camp

Les Sages ont censure la reintroduction de l'acetamipride, mais ils ont valide l'essentiel des mesures allegeant les contraintes sur l'agriculture. La loi sera promulguee rapidement, dit l'Elysee.

Economics

1 week ago Loi Duplomb : pourquoi le Conseil constitutionnel a censuré l’article sur les pesticides

Le Conseil constitutionnel a partiellement censure la loi Duplomb, adoptee en juillet. Une decision majeure, dont les motifs et implications soulevent deja de vifs debats.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : pourquoi le Conseil constitutionnel a censuré l’article sur les pesticides

Le Conseil constitutionnel a partiellement censure la loi Duplomb, adoptee le 8 juillet. Une decision majeure, dont les motifs et implications politiques soulevent deja de vifs debats.

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